Hier, en fin de journée, j’ai réalisé deux études :

• une étude comparée des formalités de naturalisation dans différents pays du monde ;
• les modalités de changement de nom en France et dans d’autres pays.

Le résultat de ces deux études a d’ailleurs fait l’objet d’une conversation pendant un repas au restaurant japonais situé près de la station de métro Maison Blanche, nommé Arashi Yama.

Les procédures de naturalisation sont, depuis divers traités internationaux datant de l’après-seconde-guerre, assez homogènes. Tous les pays accordent leur nationalité aux enfants de leurs ressortissants, qu’ils soient nés sur le territoire ou non, bien que, pour certains pays, s’ils ne sont pas nés sur le territoire une demande expresse d’accession à la nationalité doit être émise à la majorité.

En ce qui concerne les étrangers, pour les pays qui accordent la nationalité sous conditions, les conditions de naturalisation sont, qualitativement, les mêmes.

Le rattachement familial au pays

Est accordée la nationalité à quelqu’un qui se lie (couple) à un ressortissant, ou automatiquement aux enfants si l’un des deux parents est déjà ressortissant.

La présence sur le territoire

Est accordée, sous réserve de l’intégration culturelle (langue, coutumes, connaissance du droit local) dans certains cas, la nationalité à quelqu’un qui réside sur le territoire, passée une certaine durée de résidence.

Ce qui varie d’un pays à l’autre, ce sont les critères de validation des deux conditions précédentes.

Notamment, la durée de résidence minimale avant de pouvoir engager une procédure de naturalisation change beaucoup : les bornes de mon échantillon sont 3 ans pour la Belgique et 25 ans pour Andorre, avec une moyenne européenne de 6 ans. Presque partout, cette durée de résidence minimale est considérablement réduite en cas de liaison avec un ressortissant, ce qui me permet d’extraire la première condition ci-dessus.

Cependant, selon les pays la nature d’une relation entre deux personnes suffisante pour l’utiliser dans le cadre d’une procédure de naturalisation change : certains pays exigent le mariage, d’autres se contentent des biens communs. Mise à part la France qui fait exception (pour ne pas dire « tache ») les relations homosexuelles reconnues officiellement, lorsque c’est possible, donnent accès à la naturalisation.

Il existe un aspect pour lequel on peut observer une grande hétérogénéïté, même en Europe : le droit à la double nationalité. Certains pays l’autorisent, d’autres non.

Lorsqu’un pays ne l’autorise pas, les enfants d’un ressortissant qui fonde une famille avec un étranger doivent choisir leur nationalité à la majorité, même si l’autre parent est ressortissant d’un pays qui l’autorise.

Sur ce point, des cas flous existent : lorsque quelqu’un qui provient d’un pays qui n’autorise pas la double nationalité demande la nationalité dans un autre pays, le pays d’accueil peut, ou non, vérifier la compatibilité des deux nationalités, et si la nouvelle nationalité est accordée, la responsabilité de régularisation de la situation appartient à la personne.

On peut dire que d’une manière générale, à moins de vivre en couple avec un ressortissant, on ne peut s’intégrer civilement à un pays qu’en y vivant longtemps. Évidemment, dans beaucoup de cas, cela n’est pas facile tant qu’on est étranger, et c’est pour cela qu’existent les permis de séjour et de travail. Ceux-ci sont accordés, d’une manière générale :

• pour une durée limitée, aux touristes, étudiants, travailleurs en mission limitée dans le temps ;
• pour une durée limitée renouvelable, aux travailleurs étrangers, au personnel diplomatique, aux réfugiés politiques ;
• pour une durée limitée renouvelable sous conditions, aux autres immigrés sans occupation initiale prévue. Les conditions sont l’obtention d’un travail (aucun pays n’intègre un étranger qui n’est pas productif, à moins qu’il ne soit très riche) ou l’établissement d’un couple avec un ressortissant.

Par ailleurs, pour presque tous les pays, des permis de séjour ou la nationalité peuvent être accordés exceptionnellement et immédiatement par les hautes administrations gouvernementale sur demande expresse d’une autorité habilitée, généralement la plus haute du pays : le Prince à Monaco, le représentant de la reine aux Pays-Bas, le Ministère de l’Intérieur en France, etc. Cela dit, les documents que j’ai consultés ne mentionnaient pas les raisons qui pourraient motiver une telle demande.

Wala pour la nationalité.

Pour mes recherche, j’ai principalement utilisé Google pour retrouver les sites administratifs des divers pays de l’échantillon (France, Belgique, Malte, Monaco, Andorre, Luxembourg, Suède, Norvège, Finlande, Angleterre, Australie, Japon, Pays-Bas, Chili, USA, Canada, Québec, Hongrie). Les mots-clefs : « citizenship » et « naturalization. »